Règlement de l'alliance: A lire Impérativement!

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Règlement de l'alliance: A lire Impérativement!

Message par Fondateur le Mar 13 Jan - 2:49

Règlement Intérieur de l'Alliance IATA

Règlement IATA 01/2015-J

PREAMBULE


Le présent règlement a pour objectif de régir le fonctionnement de l'alliance présente sur le jeu de gestion en ligne « Airlines Manager » nommées « International Air Transport Alliance »  (IATA), présente sur le jeu « Airlines-Manager 2 ».

Il a été adopté sur l’initiative de la Direction afin de donner un cadre juridique stable, prévisible et non arbitraire tenant notamment à l’organisation interne, à la vie, aux relations entre membres et au fonctionnement interne des alliances.
La condition préalable à toute adhésion à l’une ou aux deux de ces alliances sera l’approbation explicite du présent règlement selon les modalités définies ci-après. 

L’Alliance a pour but d’aider au développement des compagnies les plus jeunes par les conseils apportés par ses membres les plus expérimentés, et par une aide économique, dans la limite des moyens disponibles. L’Alliance n’impose aucune forme de jeu particulière à ses membres mais appréciera particulièrement tout effort réalisé dans une démarche permettant de développer le « role-play », valeur commune à tous ses membres.

Tout différend surgissant au sein de l’Alliance et ne pouvant être résolu de façon amiable sera résolu selon la procédure prévue par le présent règlement. La décision finale sera prononcée par la Direction, seule habilitée en la matière.

CHAPITRE I : DE L’APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT


Section I : Des définitions


Article 1er
Le terme « l’alliance » désigne l’alliance IATA.
Lorsque ce terme se réfère à un membre, il désigne celle dont il fait partie, conformément à son statut, décidé au moment de son adhésion, ou modifié par la suite.

Article 2
Le terme « membre » désigne l’ensemble des joueurs ayant été acceptés au sein de l'alliance et en faisant actuellement partie.

Article 3
Le terme « Direction » désigne l’ensemble des membres ayant été intégrés au sein de l’organe directeur de l'alliance, conformément à la procédure prévue par le présent règlement.

Article 4
Le terme « observateur » désigne l’ensemble des joueurs dont la Direction a estimé que, sans qu’ils soient membres de l’alliance, des raisons justifient leur présence au sein du forum externe de l’alliance.
Les observateurs n’ont d’autres droits que ceux expressément conférés par la Direction au moment de l’accord de leur statut. Ils peuvent être révoqués à tout moment et sans procédure préalable par accord à la majorité simple de la Direction ou sur décision du Fondateur.

Article 5 
Le terme « le forum » désigne le forum externe de l’alliance, moyen exclusif de communication et d’échange entre membres pour les décisions se rapportant à la vie et au fonctionnement de l’alliance.
Le forum est consultable à l’adresse suivante : http://iata.forumofficiel.com


Section II : Des modalités d’application du règlement


Article 6
Le présent règlement est applicable à l’ensemble des membres de l'alliance du moment de leur adhésion à l'alliance jusqu’au moment de leur départ volontaire ou de leur exclusion.
Le règlement s’applique également aux personnes désirant adhérer à l'alliance, dès que celles-ci ont présenté leur candidature sur le forum de l’alliance, notamment en ce qui concerne la section I du chapitre II.

Article 7
Le présent règlement entrera en vigueur le jour suivant de sa publication sur la section du forum lui étant réservé.

Article 8
Les membres adhérant à l’Alliance après la date de son entrée en vigueur devront le lire, en prendre connaissance, et donner explicitement leur consentement à l’application du règlement par l’apposition de la mention « lu et approuvé » à la suite du sujet du forum où le règlement est posté.
Cette condition est préalable à toute adhésion, dès que la Direction a donné son accord de principe sur celle-ci.



CHAPITRE II : DES CONDITIONS PERSONNELLES DE PARTICIPATION  A LA VIE DE L’ALLIANCE


Section I : De l’adhésion

Article 9

Tout joueur désirant se joindre à l’Alliance devra préalablement poster sur le forum de l’Alliance un dossier de candidature tel que défini selon le modèle consultable.
Suite au dépôt du dossier l’ensemble des membres pourront poser les questions estimées pertinentes au candidat à l’adhésion afin de se forger leur propre avis.

Article 9-1A
Tout joueur s'enregistrant sur le présent forum devra mettre le logo de sa compagnie en "avatar" et son nom de Directeur pour "pseudo". L'avatar devra être carré, un format de 150x150 pixel est conseillé. Il devra en tout cas être de bonne résolution. La Direction se garde le droit de refuser l'avatar.

Article 9-1

Les candidats à l’adhésion s’engagent avant tout dépôt de candidature à respecter scrupuleusement les conditions générales d’utilisation du jeu « Airlines Manager », consultables sur http://www.airlines-manager.com/
Le non respect de celles-ci entrainera le rejet automatique de toute candidature présente ou future du candidat.

Article 9-2
Tous les membres sont vivement invités à exprimer leur avis sur les nouveaux dossiers de candidature.

Article 10
A l’issue de la procédure de candidature, et après consultation des membres, ainsi que l’usage de tout autre moyen mis à sa disposition, la Direction se fonde son intime conviction sur l’adéquation du profil du candidat à celui recherché par l’alliance. Elle décide à la majorité absolue de l’acceptation ou du rejet de la candidature. Cette décision est souveraine et insusceptible d’appel. Le Fondateur et le Bras Droit se réserve un droit véto sur les candidatures.

Article 11

Il peut être décidé par la Direction de soumettre le futur membre à une période probatoire au sein de l’alliance. 
Les modalités de la période probatoire sont variables en fonction du candidat, limitées dans le temps et prises d’un commun accord avec lui. Elles relèvent notamment d’un suivi de l’évolution de sa compagnie, de sa participation à la vie de l’alliance et de l’interdiction d’investir pendant une période déterminée. Cette liste est indicative et non exhaustive.


Section II : De la vie au sein de l’Alliance


Article 12
Les joueurs sont tenus de participer à la vie du forum et de l’alliance. Une présence régulière sur le forum est demandée (forum et jeu), hors vacances personnelles et cas de force majeure.
Toute absence prévue ou prévisible doit être communiquée sur la partie du forum « Absences & vacances ». Pour les cas de force majeure l’absence est à communiquer dans les meilleurs délais via cette même section ou par message privé à la Direction.

Article 13
Chaque membre, en adhérant à l’alliance, s’engage à créer et à mettre régulièrement à jour une présentation personnelle de sa compagnie sur le forum de l’alliance et sur le forum du jeu. Si elle ne l'est pas déjà, cette présentation devra être créée dans sa première version dans le mois suivant la date d'entrée dans l'alliance sous peine d'exclusion de plein droit.

Toute obtention d’une distinction récompensant le role-play, notamment la distinction provenant de la Starcounter inc, ainsi que l’acquisition de hubs secondaires par la compagnie sera particulièrement appréciée.

Article 14
Lors d’événement spéciaux (vote en cours, achat, etc.) ceux-ci seront communiqués aux membres de l’alliance dans la section adéquate. 
Les votes en suspens durant plus de 24h représentant une perte d’argent pour les compagnies et l’Alliance, toute action dans le jeu devra être effectuée au plus vite, 12h étant un délai raisonnable hors vacances.
Pour ce qui concerne les achats groupés sur AM2, après consultation des membres la Direction décide de la période pendant laquelle l'achat sera actif. Au terme de celle-ci l'achat groupé sera automatiquement validé par l'un des directeurs. 

Article 15
Une clause de confidentialité concernant l’ensemble de la vie de l’Alliance est applicable aux membres et observateurs. Cette clause implique de ne communiquer aucune information concernant la vie, le mode de fonctionnement ou les projets en cours ou à venir à des personnes extérieures à l’alliance.
Le non respect de la clause de confidentialité constitue une faute grave et sera sanctionné conformément aux dispositions du présent règlement.


Section III : De la fin de la participation à l’Alliance


Article 16
L’exclusion d’un membre de l’Alliance pourra être décidée par la Direction selon les modalités des articles 29 à 31 du présent règlement.

Article 17
En cas de départ volontaire d’un membre de l’Alliance, celui-ci devra en informer la Direction préalablement dans les plus brefs délais afin de permettre l’organisation de son départ. 
Tout départ ne pourra s’effectuer qu’au minimum sept jours ouvrables après la communication du départ à la Direction.


CHAPITRE III : DE L’ORGANISATION DE LA VIE DE L’ALLIANCE


Section I : De la gestion des investissements et des finances au sein l’Alliance


Article 18
L'Alliance impose 2% sur la taxe hebdomadaire prélevée le samedi matin.

Article 19-1
L'Alliance impose 1% sur les lignes partagées.


Article 19-2
L’Alliance redistribue x% des 2% prélevé par le jeu, 100-x% sont gardés par l’alliance.
x est variable selon la disposition des fonds de l'alliance, 0% étant le minimum et 95% le maximum. 
La valeur de x est fixée par la Direction. Sa valeur au jour de l’entrée en vigueur du présent règlement est de 80%. Sa valeur est révisable sur simple accord de la Direction, prenant la forme d’un règlement modificatif de mise en œuvre, communiqué à l’ensemble des membres.

Article 20
Les membres s’efforceront d’investir de manière décente. Une participation à un achat groupé est exigée dans les deux premiers mois suivants l’adhésion à l’Alliance.

Article 21
Tout retrait d’investissement, quel que soit son montant, sur le compte de l'Alliance doit préalablement être soumis au Fondateur de l'IATA qui en estimera l’opportunité. Cet article concerne majoritairement les membres ayant le pouvoir de débiter les caisses de l'alliance.


Section II : De l’utilisation, de la programmation et de la maintenance de la flotte de l’Alliance


Sous-section 1 : De l’achat, de la cession et de la vente des avions de l’alliance 



Article 22-1
Lorsqu’un membre souhaite lancer un achat, il devra en aviser le Fondateur et le Directeur logistique qui s’occupera d’initier la procédure.
Seuls le Fondateur et le Directeur logistique, ou un autre membre de la direction en son absence, est habilité à passer une commande, après consultation des autres membres et de la Direction.

Article 22-2
Les avions achetés par l'intermédiaire de l'Alliance appartiennent à une seule compagnie. Ils ne peuvent être, sauf accord de la compagnie propriétaire communiqué à la Direction, utilisés par une autre compagnie. La compagnie propriétaire peut utiliser ses avions comme bon lui semble, dans le respect de l’article 25 du règlement.

Article 22-3
Si une compagnie possédant un avion de l'Alliance quitte cette dernière, alors cet avion sera automatiquement la propriété de l'Alliance.

Article 22-4
Sur décision de la Direction, l'Alliance pourra mettre à disposition des nouveaux membres un certain nombre d’avions.

Article 22-5
L’Alliance ne possède et ne commandera pas d’appareils de marques « Sukhoi », « SAAB », « Tupolev » et « Fokker ». 
Il est interdit à ses membres d’en posséder dans leur propre flotte, à l’exception des compagnies basées en Russie ou dans une ex république soviétique.


Sous-section 2 : De l’immatriculation des appareils


Article 23
L’immatriculation des avions est faite lors de l’achat par la Direction de l’Alliance. Les avions de l'Alliance seront immatriculés par type d’avions et par tranche de 100. L’immatriculation sera faite selon le schéma suivant : sur DL, UATD-nnn-XXX, le premier "n" du groupe "nnn" étant spécifique à un type d'avion.


Sous-section 3 : De la maintenance et de la programmation des appareils


Article 24
Un contrat de maintenance est conclu au sein des alliances sur décision de la Direction. Les membres sont tenus d’en honorer les cotisations. 
A défaut de contrat de maintenance la fiabilité des appareils doit toujours être égale ou supérieure à 90%.

Article 25
Les avions sous-utilisés ou maladroitement programmés étant une perte d’argent pour la compagnie et l’Alliance, un taux d’utilisation minimum raisonnable est demandé, celui devra être au moins égal à 80% pour un avion long-courrier.

Article 25-1
Il est interdit à tout membre de planifier un vol sur un appareil ne lui appartenant pas, sauf accord explicite de son légitime propriétaire, communiqué à la Direction.


Section III : De la Direction de l’Alliance


Article 26
La Direction intègre le Fondateur de l’Alliance ainsi que les membres dont l’implication et les mérites dans la vie de l’alliance ont conduit les autres Directeurs à lui proposer un poste auprès d’eux.

Article 27
La Direction est un organe collégial, s’occupant de régir la vie quotidienne de l’alliance et de prendre les décisions nécessaires à sa continuité. La Direction décide des adhésions, exclusions, achats, règles financières, sanctions, et tout autre aspect substantiel de l’Alliance. Elle décide de l’intégration et de l’exclusion des Directeurs. Elle est chargée de contrôler l’application du présent règlement.
Les décisions soumises à la Direction sont adoptées à la majorité absolue des votants, à l’exception des cas prévus par le présent règlement. Aucune délégation de vote n’est possible au profit d’un autre Directeur ou membre.
Outre les procédures obligatoires de consultation prévues par le présent règlement la Direction peut décider sur majorité simple de consulter l’ensemble des membres avant la prise d’une décision tenant à la vie de l’Alliance.

Article 28
Afin de permettre une meilleure action de la Direction, il sera possible d’attribuer à chacun des directeurs un poste de compétence déterminé, notamment directeur commercial, logistique, des ressources humaines, de la communication et du développement.
En cas d’absence prolongée du Fondateur, c'est le Bras Droit qui aura les pleins pouvoirs à l'exception de la dissolution de l'Alliance.


Section IV : Des sanctions


Article 29
Tout manquement au présent règlement sera sanctionné. 
Tout manquement aux CGU du jeu Airlines Manager constitue également un manquement au présent règlement.

Article 30
Tout manquement au règlement pourra être constaté d’office par la Direction ou sur proposition d’un membre pour l’ensemble des violations, et d’un tiers concernant les manquements graves.

Article 30-1
Toute violation constatée aux CGU du jeu est un manquement grave qui entrainera automatiquement l’exclusion définitive de l’Alliance sans préavis.
L’infraction prévue par l’alinéa précédent déclenchera la mise en œuvre d’une procédure d’exclusion urgente. Dès que l’un des Directeurs aura connaissance d’éléments matériels prouvant la violation, ou d’un faisceau d’indices jugé suffisant, il se devra de provoquer sans délai un vote devant conduire à l’exclusion définitive du membre en question.

Article 30-2
Toute violation grave ou répétée du présent règlement pourra entrainer l’exclusion de l’Alliance sans préavis, sur décision de la Direction.

Article 31
Une fois le manquement constaté, et le membre en cause entendu (sauf exception des articles 30-1 et 30-2), la Direction décidera à la majorité absolue de la sanction à appliquer.
Les sanctions sont discrétionnaires et relèvent de l’appréciation la Direction. Elles seront proportionnées au manquement constaté et comprennent notamment les avertissements, les sanctions financières, et l’exclusion temporaire ou définitive de l’Alliance.


CHAPITRE IV : DES AUTRES DISPOSITIONS APPLICABLES



Article 32
Le présent règlement est le règlement fondateur de l’Alliance. Il ne pourra être modifié en son intégralité que sur proposition adoptée à l’unanimité de la Direction, avec un vote positif de la majorité simple des membres de l’Alliance. Le Fondateur de l'Alliance se réserve un droit de véto.

Article 33 
Le présent règlement pourra être modifié et complété partiellement par des règlements de mise en œuvre, modificatifs ou interprétatifs, du présent règlement, adoptés sur décision de la Direction.
La Direction est souveraine dans l’interprétation à donner au règlement en cas d’obscurité de celui-ci. Elle se chargera de faire connaitre clairement sa position sur le point litigieux et de le maintenir par la suite en des circonstances similaires, en adoptant si nécessaire des règlements interprétatifs.

Article 34
Le règlement précédent est abrogé au jour de l’entrée en vigueur du présent règlement.


DISPOSITIONS TRANSITOIRES


1º Le présent règlement sera adopté à la majorité de la Direction.
2º Le projet définitif, après adoption par la Direction, sera présenté préalablement à son entrée en vigueur aux membres déjà présents pour avis. Il pourra être modifié suite aux remarques des membres avant son adoption définitive par la Direction. 
3º Le présent règlement entrera en vigueur le jour suivant de sa publication sur le forum de l’alliance. Il se substitue en toutes ses dispositions au règlement antérieur et est opposable rétroactivement aux membres déjà présents au sein de l’Alliance au jour de son entrée en vigueur.


DISPOSITIONS ADDITIONNELLES



1º Si le Fondateur estime nécessaire de créer une nouvelle alliance sur « Airlines Manager 2 » lors de son lancement officiel, le présent règlement lui sera également applicable à défaut de tout autre texte spécial.
2º Dans la mesure où ce règlement est public, il est opposable non seulement aux membres de l’Alliance, mais aussi à tout tiers ayant un intérêt légitime réel et sérieux. L’existence d’un intérêt légitime réel et sérieux sera appréciée par la Direction.
3º Toute reproduction du présent règlement sans l’autorisation de la Direction de l’Alliance est interdite.
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